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Marques déposées par l'association loi 1901 de l'art modeste (Association
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MUSEE INTERNATIONAL DES ARTS MODESTES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MUSEE INTERNATIONAL DES ARTS MODESTES
Association de l'art modeste (Association)

Numéro de dépôt :
3121165
Date de dépôt :
11/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MUSEE INTERNATIONAL DES ARTS MODESTES de de l\'art modeste (Association

Présentation de la marque MUSEE INTERNATIONAL DES ARTS MODESTES

Déposée le 11 septembre 2001 par l'association loi 1901 de l'art modeste (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSEE INTERNATIONAL DES ARTS MODESTES »

Le déposant est l'association loi 1901 de l'art modeste (Association domicilié(e) 23, quai Maréchal de Lattre de Tassigny, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 147 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé DI ROSA Association de l'art modeste - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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de l'art modeste (Association a également déposé les autres marques suivantes : SETE MIAM MUSEE INTERNATIONAL DES ARTS MODESTES


Association de l'art modeste (Association) - 23, quai Maréchal de Lattre de Tassigny, 34200 SETE - France - SIREN 423147180


Monsieur Hervé DI ROSA Association de l'art modeste - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°353996 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs Edition de livres, de revues Production de spectacles, de films Montage de bandes vidéo Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.